Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIVITE AUTONOMIE
PROT Mauricette

Numéro de dépôt :
1584806
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1998
CREATIVITE AUTONOMIE de PROT Mauricette

Présentation de la marque CREATIVITE AUTONOMIE

Déposée le 15 septembre 1988 par PROT Mauricette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATIVITE AUTONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROT Mauricette, domicilié(e) Chevrey-Arcenant, 21700 NUITS ST. GEORGES - France.

La marque CREATIVITE AUTONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIVITE AUTONOMIE est expirée depuis le 15 septembre 1998.

PROT Mauricette a également déposé les autres marques suivantes : POQUELINE , CEMCA


PROT Mauricette - Chevrey-Arcenant, 21700 NUITS ST. GEORGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Education et divertissement: Livre et service de formation aux techniques de créativité dans les secteurs des Métiers d'Art Artisanaux et, enseignement concret Formation à ces techniques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.